Les séances du Conseil sont publiques et se tiennent les troisièmes jeudis de chaque mois, à 20 h, au siège social de la MRC de La Vallée-du-Richelieu, à l’exception de la séance ordinaire du mois de novembre, laquelle a lieu le quatrième mercredi du mois. Également, aucune séance ordinaire n’est tenue les mois de juillet et de décembre.
Il est à noter que les décisions du Conseil sont prises à la double majorité, c’est-à-dire à la majorité des mains levées qui représentent la majorité de la population. Le quorum des séances est, pour sa part, atteint lorsque sept membres du Conseil sont présents.
Calendrier des séances
Pour l’année 2021, les séances ordinaires du Conseil seront tenues aux dates suivantes :
- 28 janvier
- 18 février
- 18 mars
- 15 avril
- 20 mai
- 17 juin
- 19 août
- 16 septembre
- 14 octobre
- 24 novembre
Ordres du jour
Voici les ordres du jour des séances du Conseil de la MRCVR de l’année 2021 :
- 28 janvier – Avis COVID-19
- 18 février – Avis COVID-19
- Mars
- Avril
- Mai
- Juin
- Août
- Septembre
- Octobre
- Novembre
Voici les ordres du jour des séances du Conseil de la MRCVR de l’année 2020 :
- Janvier
- Février
- Mars – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Avril – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Mai – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Juin – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Août – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Septembre – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Octobre – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
- Novembre – Séance à huis clos en raison de la pandémie de la COVID-19
Procès verbaux
Voici les procès-verbaux des séances du Conseil de l’année 2021 :
- 28 janvier – enregistrement
- 18 février – enregistrement
- Mars
- Avril
- Mai
- Juin
- Août
- Septembre
- Octobre
- Novembre
Voici les procès-verbaux des séances du Conseil de l’année 2020 :
