Avis publics

Partager sur

Share on facebook
Share on linkedin
Share on email
Share on print

Les avis publics sont des ordonnances émises par la MRCVR concernant des règlements, des consultations publiques, des entrées en vigueur, etc. Cette section regroupe les avis publics émis par la MRCVR.

Avis publics 2020

Avant adoption du Règlement numéro 85-20

Lors de la séance ordinaire du Conseil de la MRC de La Vallée-du-Richelieu (MRCVR) qui sera tenue le 16 avril 2020, à 20h00 au siège social de la MRCVR, sera soumis pour adoption, un règlement relatif à la rémunération des membres du Conseil.

Avis public - Dépôt du rapport financier 2019 et du rapport du vérificateur

Lors de la séance ordinaire du Conseil de la MRC de La Vallée-du-Richelieu (MRCVR) qui sera tenue le 19 mars 2020, à 20h00 au siège social de la MRCVR, la directrice générale et secrétaire-trésorière déposera le rapport financier pour l’exercice terminé le 31 décembre 2019 ainsi que le rapport du vérificateur.

Règlement de remplacement numéro 32-19-30.1

« Règlement de remplacement numéro 32-19-30.1 modifiant le règlement 32-06 relatif au Schéma d’Aménagement afin de préciser les activités agrotouristiques, encadrer l’ouverture de nouvelles voies de circulation en zone agricole et apporter diverses corrections cléricales », lequel a pour but de préciser les activités agrotouristiques, d’encadrer l’ouverture de nouvelles voies de circulation en zone agricole et d’apporter diverses corrections cléricales.

Entrée en vigueur règlement numéro 69-17.2

Règlement numéro 69-17.2 modifiant le règlement numéro 69-17 relatif à la déclaration de compétence de la MRC de La Vallée-du-Richelieu à la partie du domaine de la collecte, du transport, du recyclage et de l’élimination des matières résiduelles

Avis d'appel d'offres- Remorque Gourmande

La MRC de La Vallée-du-Richelieu (MRCVR) demande des soumissions pour la fourniture de biens, soit pour la fabrication et l’aménagement d’une remorque.

 

Entrée en vigueur règlement numéro 32-19-31

Règlement numéro 32-19-31 modifiant le règlement 32-06 relatif au Schéma d’Aménagement 
Publié le 13 janvier 2020

Avis publics 2019

Entrée en vigueur règlement numéro 83-19

Rémunération des membres du Conseil 
Publié le 2 décembre 2019

Règlement numéro 83-19

Rémunération des membres du Conseil
Publié le 21 octobre 2019

Calendriers 2020 des séances du Conseil

Publié le 17 octobre 2019

Règlement numéro 82-19

Gestion contractuelle
Publié le 21 octobre 2019

Règlement numéro 80-19

Règlement établissant la déclaration de compétence dans le domaine de la gestion du logement social
Publié le 30 septembre 2019

Règlement numéro 32-19-31

Assemblée publique portant sur le projet de règlement numéro 32-19-31 modifiant le règlement 32-06 relatif au Schéma d’aménagement
Publié le 24 septembre 2019

Règlement numéro 32-19-30

Assemblée publique portant sur le contenu du projet de règlement 32-19-30
Publié le 10 juin 2019

Changement de dates de séances

Publié le 10 avril 2019

Aller au contenu principal