Séances du Conseil

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Les séances du Conseil sont publiques et se tiennent les troisièmes jeudis de chaque mois, à 20 h, au siège social de la MRC de La Vallée-du-Richelieu, à l’exception de la séance ordinaire du mois de novembre, laquelle a lieu le quatrième mercredi du mois. Également, aucune séance ordinaire n’est tenue les mois de juillet et de décembre.

Il est à noter que les décisions du Conseil sont prises à la double majorité, c’est-à-dire à la majorité des mains levées qui représentent la majorité de la population. Le quorum des séances est, pour sa part, atteint lorsque 7 membres du Conseil sont présents.

Calendrier des séances

Pour l’année 2020, les séances ordinaires du Conseil seront tenues aux dates suivantes, à compter de 20 h, au siège social de la MRC de La Vallée-du-Richelieu

  • 23 janvier 2020
  • 20 février 2020
  • 19 mars 2020
  • 16 avril 2020
  • 28 mai 2020
  • 18 juin 2020
  • 20 août 2020
  • 17 septembre 2020
  • 15 octobre 2020
  • 25 novembre 2020

Ordres du jour

Voici les ordres du jour des séances du Conseil de la MRCVR de l’année 2020 :

Procès verbaux

Voici les procès-verbaux des séances du Conseil de l’année 2020 :

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